Aucun résultat
Aucun résultat

Conditions d'utilisation SSCP

Droits d’auteur
• L'ensemble du contenu du site web de l'association affiliée ainsi que du site web de la FSP est protégé par des droits d'auteur. Le téléchargement ou l'impression de pages ou de docu-ments pour un usage privé et non commercial est autorisé ; le téléchargement ou la copie ne confère toutefois aucun droit.

• Toute modification du contenu du site web est interdite. Sans autorisation écrite préalable, il est interdit de copier, de relier ou d'utiliser le contenu protégé par des droits d'auteur, y compris le code source, à des fins publiques et/ou commerciales.

Responsabilité
• Le contenu de ce site web a été élaboré avec le plus grand soin afin de fournir des informa-tions actuelles et exactes au moment de la publication. Toutefois, SSCP ne fait aucune décla-ration et ne donne aucune garantie quant à l'exactitude, la fiabilité, l'exhaustivité ou la préci-sion de ces informations et se réserve le droit de les modifier à tout moment.

• L'utilisation des informations se fait aux risques des utilisateurs et utilisatrices. SSCP exclut toute responsabilité pour les dommages ou les dommages consécutifs à l'accès ou à l'utilisa-tion, ou à l'impossibilité d'accès ou d'utilisation du site web.

• Le site web peut contenir des renvois et des liens vers des sites web de tiers. Le contenu de ces sites web ne relève pas de la responsabilité de SSCP L'accès à ces sites web et leur utilisa-tion se font aux risques et périls de l'utilisateur.

Modifications
• SSCP peut adapter les présentes conditions d'utilisation à tout moment et sans préavis. La version actuelle publiée sur notre site web fait foi. 

Dernière adaptation de ces conditions d'utilisation par SSCP le 04.06.2024.